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Une nouvelle circulaire pour le brassage amateur belge

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En janvier 2017, les brasseurs amateurs belges montaient le ton avec la mise en place d’une pétition concernant leur hobby. Cette dernière lancée par la Belgian Homebrewers Association a porté ses fruits !

C’est au cours d’un forum public, ayant eu lieu ce 12 novembre 2018, que le Bureau régional bruxellois des Douanes et Accises a présenté la circulaire concernant le brassage amateur et le brassage ambulant (“Circulaire 2018/C/114 concernant l’exonération des droits d’accise sur la bière”).

Cette circulaire contient les consignes pour les fonctionnaires des Douanes et Accises concernant l’application de la législation en vigueur.

Ce qui change pour les particuliers

Un des changements majeurs pour un particulier est de ne plus devoir remplir la « déclaration de possession 108 », ce document déclarait une installation d’un particulier auprès de l’Administration générale des Douanes et Accises.

Ce qui change pour les associations

Les particuliers regroupés en association et produisant de la bière, peuvent être assimilés à des particuliers et cela uniquement aux conditions cumulatives suivantes :

  • La bière produite n’est pas commercialisée et ne fait l’objet d’aucune vente ;
  • La bière produite est consommée lors d’événements strictement réservés aux membres de l’association.

Cette mesure permet aux associations de partager le savoir et savoir-faire des membres.

Une association a la possibilité d’organiser la vente, ou le partage via des dégustations, des produits que ses membres ont brassés. Il faudra néanmoins remplir de nombreuses obligations.

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Chaque membre de l’association pourra mettre à disposition de celle-ci 40 litres pour ces événements occasionnels.

Le petit bémol viendra de l’interdiction de faire des brassins publics. Ces derniers étant réservés aux Centres de formation et aux ateliers de brassage professionnels, assimilés à des brasseurs.

Ce qui change pour les ateliers de brassage

Ceux-ci ne sont plus en zone grise, le cadre est dorénavant balisé et stricte. Les ateliers de brassage devront remplir les conditions pour être considérés comme brasseurs ambulants. Même si le cadre est défini, ce ne sont pas les grands gagnants de cette note, mais il y a une avancée positive.

Une belle avancée

Cette circulaire est très intéressante, et devrait permettre à la Belgique de revenir au premier plan de la scène brassicole. Le pays de la bière pourra enfin compter sur une belle visibilité grâce à une communauté de brasseurs amateurs toujours plus active et plus inventive.

Merci au Bureau régional bruxellois des Douanes et Accises qui a été à l’écoute des différents acteurs du secteur. Pour prendre connaissance de la circulaire via Fisconet, la base de données fiscale publique :

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A propos de Alex

Pitmaster de la bande, sterput de sa contrée, et (brasseur) amateur de bière (de soif). Il aime partager et étendre ses connaissances autour de bonnes bières et d'un bon BBQ.

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